Oui, sur votre taxe foncière et votre taxe d’habitation (même si pour cette dernière, la majorité des Français en sont désormais exonérée).

Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative. 

Une piscine enterrée dans le sol ou hors sol, à structure en bois ou rigide, même si elle ne comporte aucun élément de maçonnerie au moment de la pose, si elle ne peut être déplacée sans la démolir, constitue un élément d’agrément bâti formant une dépendance qui doit être prise en compte pour l’établissement de la Taxe d’Habitation et de la Taxe Foncière.

>> Cas de figure :

PISCINE HORS SOL AMOVIBLE

• Taxe d’habitation
• Taxe foncière

 TOUTE PISCINE FIXEE AU SOL < ou > à 10m²

• Taxe d’habitation
• Taxe foncière

>> Comment être exonéré en partie de la taxe foncière pour une piscine fixée au sol ?

La piscine doit faire l’objet d’une déclaration avec le formulaire 6704 déposée auprès du Centre des Impôts Foncier dans les 90 jours suivant l’achèvement de la piscine.

Vous pourrez ainsi bénéficier pour votre piscine d’une exonération de deux ans de Taxe Foncière. 

Formulaire à télécharger pour déclarer la fin des travaux :

https://www.impots.gouv.fr/formulaire/6704/declaration-modele-il

>> Comment être exonéré de la taxe d’habitation pour une piscine fixée au sol ?

En implantant la piscine à plus d’1 km de la maison !!

>> A qui s’adresser ?

Avant de vous de lancer, rapprochez-vous du centre des impôts fonciers pour connaitre le futur montant à prévoir.

Par téléphone :

• 0809 401 401
• Du lundi au vendredi de 8h30 à 19h, hors jours fériés.
• Service gratuit + prix appel

Oui, la nouvelle TAXE D’AMENAGEMENT (TLE) dans certains cas, notamment pour une piscine enterrée fixée au sol de plus de 10m².

→ Qu’est-ce que la TLE ?

C’est un impôt local perçue par la commune, le département et en Ile-de-France seulement, par la région.

Cette taxe est due si vous entreprenez des opérations de construction, reconstruction ou agrandissement de bâtiments nécessitant l’obtention d’une demande préalable aux travaux ou de permis de construire.

La piscine en fait donc partie.

→ Cas de figure :

 PISCINE HORS SOL AMOVIBLE

• Taxe d’aménagement (TLE)

PISCINE HORS SOL FIXEE AU SOL > à 10m²

• Taxe d’aménagement (TLE)

TOUTE PISCINE FIXEE AU SOL < à 10m²

• Taxe d’aménagement (TLE)

 PISCINE ENTERREE FIXEE AU SOL > à 10m²

• Taxe d’aménagement (TLE)

→ Quelle est la formule pour calculer la taxe d’aménagement piscine ?

La valeur forfaitaire du calcul de cette taxe sera dorénavant, depuis le 1^er janvier 2023, actualisée au 1^er janvier de chaque année.

Par exemple, en 2022 le forfait était de 200€, puis 250€ en 2023, 258€ en 2024 et 262€ en 2025.

 [(surface taxable X valeur forfaitaire) X taux communal]
+
[(surface taxable X valeur forfaitaire) X taux départemental]

Prenons l’exemple d’une piscine 3x6m dans la commune de Beychac et Cailleau (33750) :

[(18m² X 262€) X 5%] + [(18m² X 262€) X 1.3%] = 297.10 €

Sachant que la valeur forfaitaire est la même pour toutes les communes pour l’année 2025.

→ Quand payer la TLE ?

• Pour un montant < à 1500 € :
  Le paiement s’effectue à l’échéance des 12 mois après obtention de l’autorisation de construire.

• Pour un montant > à 1500 € :
  Vous avez la possibilité de régler la taxe d’aménagement piscine en 2 fois.

→ SIMULATEUR pour estimer votre future taxe d’aménagement (TLE) :

https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-damenagement#webform-sim

→ A qui s’adresser ?

Avant de vous de lancer, rapprochez-vous du centre des impôts fonciers pour connaitre le futur montant à prévoir.

Par téléphone :

• 0809 401 401
• Du lundi au vendredi de 8h30 à 19h, hors jours fériés.
• Service gratuit + prix appel